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Marques déposées par Alain Loubet
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ZERO CO2
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZERO CO2
Alain Loubet

Numéro de dépôt :
3482588
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/02/2017
ZERO CO2 de Alain Loubet

Présentation de la marque ZERO CO2

Déposée le 19 février 2007 par Alain Loubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ZERO CO2 »

Le déposant est Alain Loubet domicilié(e) 40 Ch du Moulin - 31320 - MERVILLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Loubet domicilié(e) 40 Ch du Moulin - 31320 - MERVILLA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CO2 est expirée depuis le 19 février 2017.

Alain Loubet a également déposé les autres marques suivantes : HELIOFRANCE


Alain Loubet - 40 Ch du Moulin - 31320 - MERVILLA - France


Alain Loubet - 40 Ch du Moulin - 31320 - MERVILLA - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494324 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 22 juin 2009 - Rejet partiel n°500322 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Systèmes de production d'eau chaude solaire, de chauffage solaire, de climatisation solaire, de systèmes photovoltaiques de production d'électricité solaire. ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Matériaux d'isolation pour l'habitat. ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Construction d'habitations écologiques, installation de systèmes de production d'eau chaude solaire, de chauffage solaire, de climatisation solaire, de systèmes photovoltaiques de production d'électricité solaire.